Mentions légales
Editeur du site
Domaine Duclos Fougeray
211 Route De Pommereux
76440 Saint-Michel-d’Halescourt
Tel: +33(0)2 35 90 61 39
SIRET : 41891797700013
APE : 0124Z
Responsable de la publication : M Herve DUCLOS
Accès
Le site www.domaine-duclos-fougeray.com est un site d’information de langue française qui s’adresse à tous, clients de la société Domaine Duclos Fougeray ou non. Les informations mises à disposition sur le site ont un caractère strictement informatif et n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel, explicite ou implicite, de la part de 2L Expertise, qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques à tout moment. L’accès du site est gratuit. Néanmoins, les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par son fournisseur d’accès et son opérateur télécom.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous). Exercez vos droits dans le cadre du RGPD.
Propriété intellectuelle
Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Domaine Duclos Fougeray. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l’entière propriété de Domaine Duclos Fougeray. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l’accord préalable et express de Domaine Duclos Fougeray. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. L’existence d’un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie aucunement que Domaine Duclos Fougeray approuve le contenu de ce site ou l’usage qui pourrait en être fait, et ne saurait, en aucun cas, engager sa responsabilité. L’Utilisateur visite les autres sites à ses risques et sous sa responsabilité. Domaine Duclos Fougeray décline toute responsabilité pour tout site internet tiers à partir duquel ou vers lequel des liens hypertextes existent sur le Site. Exactitude de l’information Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.
Modification notice légale
Domaine Duclos Fougeray se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
Date de la dernière mise à jour : Décembre 2020
Cookies
Les « cookies » sont des petits fichiers que l’administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site.
Hébergement
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
Concepteur du site
Le site internet Domaine Duclos Fougeray a été conçu et développé par la société Studionet qui est une agence web à Rouen :
Studionet
2 ter rue Georges Charpak
76130 Mont-Saint-Aignan
02 78 77 00 05